Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LABATUT
Numéro de dépôt :
968659
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DE LABATUT
Déposée le 30 juillet 1976 par monsieur Chassagnol (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LABATUT est expirée depuis le 30 juillet 1986.
Chassagnol (Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537